- accord occasionnel
- соглашение,заключённое в связи с конкретным событием
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Changement Du Lieu De Travail — en droit français du travail Le changement du lieu de travail peut potentiellement entraîner pour l employé de nombreux désagréments (il peut à l inverse les régler s il rapproche l employé) : augmentation de la durée et du coût de transport … Wikipédia en Français
Changement du lieu de travail — en droit français du travail Le changement du lieu de travail peut potentiellement entraîner pour l employé de nombreux désagréments (il peut à l inverse les régler s il rapproche l employé) : augmentation de la durée et du coût de transport … Wikipédia en Français
essentiel — essentiel, ielle [ esɑ̃sjɛl ] adj. et n. m. • XVIe, de essence; évince °essential fin XIIe; bas lat. essentialis I ♦ 1 ♦ Philos. ou littér. Qui est ce qu il est par son essence, et non par accident (opposé à accidentel, relatif).⇒ absolu. « Il le … Encyclopédie Universelle
Changement du lieu de travail en droit français du travail — Le changement du lieu de travail peut potentiellement entraîner pour l employé de nombreux désagréments (il peut à l inverse les régler s il rapproche l employé) : augmentation de la durée et du coût de transport, problèmes d organisation… … Wikipédia en Français
Guerre des deux France — Laïcité en France Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémisses, voir Histoire de la laïcité en France … Wikipédia en Français
Laicite en France — Laïcité en France Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémisses, voir Histoire de la laïcité en France … Wikipédia en Français
Laïcité En France — Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémisses, voir Histoire de la laïcité en France … Wikipédia en Français
Laïcité en france — Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémisses, voir Histoire de la laïcité en France … Wikipédia en Français
Relations église état — Laïcité en France Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémisses, voir Histoire de la laïcité en France … Wikipédia en Français
ordre — [ ɔrdr ] n. m. • 1080 sens II; lat. ordo, ordinis I ♦ (1155) Relation intelligible entre une pluralité de termes. ⇒ organisation, structure; économie. « L idée de la forme se confond avec l idée de l ordre » (A. Cournot). 1 ♦ Didact. Disposition … Encyclopédie Universelle
Cerelles — 47° 30′ 01″ N 0° 40′ 59″ E / 47.5002777778, 0.683055555556 … Wikipédia en Français